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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LA CHEVALIERE
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DLC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DLC
DOMAINE LA CHEVALIERE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
96647956
Date de dépôt :
25/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2006

Présentation de la marque DLC

Déposée le 25 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LA CHEVALIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DLC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE LA CHEVALIERE domicilié(e) Route de Murviel, Chemin N12, Lieu Dit Pech du Cayrou, 34500 BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 609 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque DLC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DLC est expirée depuis le 25 octobre 2006.

DOMAINE LA CHEVALIERE a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIERE DLC , CHEVALIERE DLC , GRANDE CUVÉE ASUR


DOMAINE LA CHEVALIERE (Société anonyme) - Route de Murviel, Chemin N12, Lieu Dit Pech du Cayrou, 34500 BEZIERS - France - SIREN 402609226


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)